Termes & Conditions

Conditions modifiées le 1er juin 2005.

Les présentes conditions, ainsi que nos tarifs, peuvent être modifiés à tout moment sans prévis.

Commande

Tout document doit être expédié à l'adresse figurant sur le bon de commande, accompagnée d'un bon de commande rempli et du paiement du montant correspondant. Les frais de transport sont à la charge du client.
Tout envoi de documents de la part du client implique l'acceptation des présentes conditions.

Paiement

Le paiement s'effectue à la commande par chéque bancaire ou mandat postal, libelé en Euros, à l'ordre de Monsieur Romain Garcin.
En cas de non validation du paiement dans les sept jours suivants ré de tout document, nous nous réservons le droit de les retourner à l'expépéditeur, les frais de port nous restant dûs, et d'annuler la commande. Nous ne portons pas garant en cas de perte de paiements envoyés en espèces.

Réserve de propriété

Les produits commandés demeurent notre propriété jusqu'au r&egrav;glement intégrale du prix fixé.

Traitement

Nous nous efforçons de traiter chaque commande dans les meilleurs délais, en général moins de quinze jours. Cependant, nous ne pouvons en aucun cas nous engager sur une durée précise.

Livraison

La livraison s'effectue par courier, aux conditions choisies lors de la commande, et est conditionnée par la réception et la validation du paiement.
En cas de déterrioration ou perte de tout document au cours du transport, nous nous dégageons de toute responsabilité, ni ne pourrions-nous être redevable d'un quelconque dédommagement, remboursement, ou remplacement de la valeur marchande des documents.

Confidentialité

Nous garantissons la confidentialité des documents qui nous sont confiés.
Nous nous réservons le droit de conserver les fichiers informatiques issus de la numérisation de vos documents pendant sept jours à compter de la date d'expédition de votre commande. Au delà de ce délai, nous nous engageons à les détruire.
Toutes les informations concernant nos clients sont confidentielles et ne sont jamais divulgées à des tiers, pour quelque raison que ce soit.